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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GACHES CHIMIE SPÉCIALITÉS
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aquacouleur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

aquacouleur
GACHES CHIMIE SPÉCIALITÉS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3477163
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/01/2027
aquacouleur de GACHES CHIMIE SPÉCIALITÉS

Présentation de la marque aquacouleur

Déposée le 25 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GACHES CHIMIE SPÉCIALITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « aquacouleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GACHES CHIMIE SPÉCIALITÉS domicilié(e) 8 rue Labouche - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 862 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque aquacouleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aquacouleur arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

GACHES CHIMIE SPÉCIALITÉS a également déposé les autres marques suivantes : GARO , GARO , AGE DE L'EAU , LINJET , OXAR


GACHES CHIMIE SPÉCIALITÉS, Société par actions simplifiée - 8 rue Labouche - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 334862190


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°531496 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Renouvellement avec limitation le 16 décembre 2016 n°2635087 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-16

Colorants ; pigments ; matières tinctoriales pour milieux aqueux comme les piscines, spas, baignoires, fontaines, aquariums, bassins, douches, étangs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).